Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
EDITIONS ATLAS (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1267054
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1994
HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 33, avenue du Maine, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT - LEFEBVRE. - France.

La marque HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE est expirée depuis le 29 mars 1994.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , AUTO-PRATIQUE , LA GRANDE ENCYCLOPEDIE DU MONDE


EDITIONS ATLAS (SOCIETE ANONYME) - 33, avenue du Maine, 75015 PARIS. - France


CABINET BENOIT - LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47840 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription - Changement de dénomination n°44256 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42952 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer. Services d'éducation et de divertissement, édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.